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Liste des étapes
Nombre total d'étapes : 13
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Résumé de la procédure
Où allerVoici les institutions où vous devrez vous rendre. Le chiffre qui suit le nom de l'institution indique le nombre d'interactions nécessaires avec cette institution. Résultats de la procédureL'objectif de la procédure est d'obtenir ces documents. Documents nécessairesLes documents avec un bandeau vert vous seront remis durant la procédure. Agrément d'autorisation d'exportation
Certificat d'origine
Combien ça coûte ?Cette liste récapitule les coûts dans toutes les étapes de la procédure. Le coût total de la procédure est estimé à
CFA 5,100
CFA 3,000 par fraction de 500 000 FCFA (pour les tranches supérieure à 500 000 FCFA)
CFA 1,500 par intention (d'importation)
CFA 600 par fraction de 50 000 FCFA (pour les tranches inférieure ou égale à 500 000 FCFA)
3 % de la valeur du bien (Impôt spécial sur certains produits)
DuréeLa durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1) dans les files d'attentes, 2) au guichet et 3) entre les étapes.
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